Mentions légales
L'accès et l'utilisation de notre site sont soumis aux conditions ci-dessous et aux dispositions légales en vigueur.
Propriété
Le présent site est la propriété de :
SYNDICAT D’ELIMINATION ET DE VALORISATION ENERGETIQUE DES DECHETS DE L’ESTUAIRE
SEVEDE
ZAC de Port-Jérôme II – PJ 2147
BP60048
76170 SAINT-JEAN-DE-FOLLEVILLE
FRANCE
Téléphone : 02 35 39 55 00
Responsabilité éditoriale
Le directeur de la publication du présent site est Madame Virginie CAROLO-LUTROT, en sa qualité de Présidente.
Conception graphique
La conception graphique du présent site a été réalisée par la société Créasit, 86 rue de la Ville en Pierre, 44000 NANTES.
Hébergement
Le présent site est hébergé chez OVH sur des serveurs infogérés par la société Créasit, 86 rue de la Ville en Pierre, 44000 NANTES.
Propriété intellectuelle
L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques. Le contenu du site est, sauf mention contraire, la propriété du Syndicat SEVEDE. En conséquence et sauf mention contraire, toute utilisation des contenus du site ne peut être faite que moyennant l’autorisation écrite et du Syndicat SEVEDE dont celle-ci reste seule juge. Toute reproduction ou représentation même partielle par quelque procédé que ce soit, réalisée sans le consentement écrit du Syndicat SEVEDE est interdite et illicite. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur.